• Facebook
  • Twitter
  • Google +
  • Youtube
  • Flux RSS

Mentions légales

 

Editeur du Site

SMCI 

12 Rue Gambetta,
25000 Besançon

Directeur de la publication
Fabrice Jeannot

 

Hébergeur

OVH

 

Webdesign

AGENCE DARTAGNAN

9 rue Xavier Marmier
BP 21463
25008 BESANÇON Cedex 3

 

Propriété Intellectuelle

Les illustrations, dessins, textes, images animées ou fixes, vidéos, graphismes et tout autre élément constituant le site web sont la propriété exclusive de la société SMCI. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société SMCI, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques SMCI ainsi que les logos figurant sur le site web sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques issue des éléments du site web sans l’autorisation expresse de la société SMCI est interdite, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Mentions légales - SMCI 2014

Liens